Découvrez maintenant nos nouvelles offres de Packs

Pack Découverte

€0

« Vous souhaitez en savoir plus en matière de propriété intellectuelle? Nous discutons ensemble de votre projet et vous bénéficiez de conseils utiles afin de vous lancer le mieux possible »

Pack Starters

àpd €600


« Vous lancez votre projet et
vous souhaitez le protéger au mieux? Nous vous aidons
à enregistrer votre marque, votre modèle,
ou encore à déposer votre brevet »

Pack Découverte

€0

Pack Découverte

  • Réunion de présentation de votre projet
  • Initiation à la propriété intellectuelle, en adéquation avec vos activités
  • Check préliminaire de la situation autour de votre projet (concurrence, prototype,….)
  • Offre détaillée de stratégies
  • Calcul des frais à prévoir
  • Informations concernant le déroulement des procédures
  • Conseils concernant les subsides envisageables

 

Pack Starters

€1000

Starter Pack BREVET *

  • Compréhension détaillée de votre invention
  • Recherche préliminaire d’art antérieur
  • Opinion concernant la brevetabilité de votre invention (conseils, protection envisageable)
  • Budget précis des frais à court et moyen terme (rédaction, dépôt et procédures)

€850

Starter Pack MARQUE **

  • Définition de votre projet et de l’usage de votre marque sur le territoire belge/Benelux
  • Recherche parmi les marques enregistrées, les noms de domaine .be et les dénominations sociales belges
  • Analyse des risques, et dépôt de la marque au Benelux
  • Suivi de la procédure d’enregistrement jusqu’au certificat d’enregistrement pour 10 ans

€600

Starter Pack Modèle/Dessin **

  • Compréhension détaillée de votre modèle ou dessin
  • Conseils sur les reproductions à préparer
  • Dépôt de votre modèle ou dessin au Benelux
  • Suivi de la procédure d’enregistrement jusqu’au certificat d’enregistrement pour 5 ans

 

 

* Ces tarifs correspondent à des prestations raisonnables dans le cadre de ce qui est proposé dans les packs. Un Pack Découverte correspond environ à 1h de consultation, un Pack Starter Brevet correspond à environ 1h de consultation + la recherche pour une invention dans des bases de données payantes et la rédaction d’un rapport.  

 

** Ces tarifs correspondent à des prestations raisonnables dans le cadre de ce qui est proposé dans les packs. Un Starter Pack Marque ou Modèle/Dessin correspond environ à 0,5h de consultation, des recherches dans des bases à notre disposition, le suivi normal d’un dossier de dépôt ainsi que le paiement des taxes officielles. Des recherches de Marques plus poussées sont possibles à raison de 800 EUR.   

Tous les montants sont hors tva.